Site institutionnel du Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc

Conditions générales d'utilisation (Version 1.0)


Il est précisé aux utilisateurs du portail www.hcp.ma l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation , de sa diffusion en ligne et de son suivi :
 
Propriétaire : HCP  – Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc (HCP) – Ilot 31-3, secteur 16, HAY RIAD, RABAT – MAROC, BP : 178 – 10001 Tél.: +212(0)5 37 57 69 00 

Créateur :  CND - (Centre National de Documentation) https://cnd.hcp.ma/ : Quartier des Ministères Avenue El Hadj Ahmed Charkaoui, Rabat, Maroc
Responsable publication : CND - (Centre National de Documentation) : Directeur du CND
Webmaster : CND - (Centre National de Documentation) – y.maaroufi@hcp.ma 
Hébergeur : https://www.wmaker.net/ (OVH)

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L’utilisation du site www.hcp.ma implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.hcp.ma sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.hcp.ma est mis à jour régulièrement par HCP - (Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.hcp.ma a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Haut-Commissariat au Plan (HCP).

HCP - (Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc) s’efforce de fournir sur le site www.hcp.ma des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.hcp.ma sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.hcp.ma ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
 
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : HCP - (Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc) ou conformément aux principes " Open Access ".

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code Marocain de la Propriété Intellectuelle.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact , Formulaire , forum , Glossaire , FAQ , .....) sont à la disposition des utilisateurs. HCP - (Haut-Commissariat au Plan du Royaume du Maroc) qui se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable.

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